Comptes rendus du Conseil municipal de la mandature 2021-2026.
Recueils des délibérations du Conseil Municipal de la mandature 2021-2026 :
Vous pouvez télécharger ci-dessous les recueils des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Digne-les-Bains. Ceux-ci sont également consultables à l'accueil de l'Hôtel de Ville du lundi au vendredi de 8h45 à 11h45 et de 13h30 à 17h30, le vendredi 16h30.
Décisions du Maire de la mandature 2021-2026 :
Vous pouvez télécharger ci-dessous les décisions du Maire de la Ville de Digne-les-Bains. Ceux-ci sont également consultables à l'accueil de l'Hôtel de Ville du lundi au vendredi de 8h45 à 11h45 et de 13h30 à 17h30, le vendredi 16h30.
DÉCISION N°24.32 - AUTORISATION PRISE DE POSSESSION ANTICIPÉE EMPRISES FONCIÈRES COURBONS
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DÉCISION 24.31 - CONTRAT MAINTENANCE PROLOGICIELS LOGILIBRES-EPM OPENEPM ET OPENDISPOS
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DÉCISION 24.28 - RÉGIE SJVE-BIJ - AUGMENTATION DES TARIFS POUR LES ACTIVITÉS DU PASS VACANCES
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DÉCISIONS 24.10 A 24.26 - DÉLIVRANCE DE CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES COMMUNAUX
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DÉCISION 24-08 contrat abonnement eau et assainissement pour les logt communaux Gaubert
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DÉCISION 24.06 - TARIFICATION DES DROITS DE PLACE SUR LE MARCHE - MODIFICATIONS
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DÉCISION 24-04 - CONVENTION AVEC CLUB VTT RANDO 04 - ENSEIGNEMENT VÉLO POUR LES SCOLAIRES
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DÉCISIONS 23.163 A 23.184 - DÉLIVRANCE DE CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES COMMUNAUX
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DÉCISION 23.158 - CONVENTION ASSISTANCE SOCIÉTÉ EDISSYUM POUR LOGICIEL MAARCH
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DÉCISION 23153 CONTRAT DE MAINTENANCE AVEC LOGITUD POUR LE LOGICIEL MUNICIPAL
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DÉCISION 23149 CONTRAT DE LOCATION APPARTEMENT MÉDECIN GÉNÉRALISTE MME JIMENEZ
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DÉCISION 23148 CONTRAT DE LOCATION APPARTEMENT INTERNE MEDECINE M. GRIGORYAN
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DÉCISION 23.145 - STATIONNEMENT PARKING GASSENDI - FIN DE LA GRATUITÉ AUX VÉHICULES DE LA VILLE
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DÉCISIONS 23.117 A 23.142 DÉLIVRANCES DE CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES COMMUNAUX
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DÉCISION 23.115 Convention de mise à disposition des salles de spectacles et entracte
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DÉCISION 23.114 - Convention de mise à disposition des salles d'activités du CC René
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DÉCISION 23.110 Convention de prestations de services avec l'association TOTEM
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DÉCISION 23.109 - CONVENTION PARTENARIAT AVEC COLIA-ESAT PAUL MARTIN RECYCLAGE PAPIER
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DÉCISION 23.106 - POLE MUSÉAL AMBULO - MISE EN VENTE REPRODUCTIONS AQUARELLES PAUL MARTIN
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DÉCISION 23.107 -TARIFS PARKING SOUTERRAIN GASSENDI A COMPTER DU 1ER AVRIL 2023
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DÉCISIONS N°23..77 A 23.92 - ATTRIBUTIONS DE CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES COMMUNAUX
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DÉCISION 23.74 - CONVENTION CLUB VTT RANDO 04 - ACTIVITÉ VÉLO POUR LES SCOLAIRES
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DÉCISION N°23.70 - TARIFS DES PLACES POUR LES SPECTACLES SAISON CULTURELLE 2023 - 2024
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DÉCISION 23.66 - ENTRÉE GRATUITE MUSEE GASSENDI VISITE GUIDÉE EXPO GOLSDWOTHY 08.10
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DÉCISION 23.69 - CONVENTION PARTENARIAT AVEC SUDERIANE - PLAN REPRISE ACTIVITÉ
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Budgets primitifs & Comptes administratifs de la mandature 2021-2026.
Comptes rendus du Conseil municipal de la mandature 2020-2021.
Recueils des délibérations du Conseil Municipal de la mandature 2020-2021 :
Vous pouvez télécharger ci-dessous les recueils des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Digne-les-Bains. Ceux-ci sont également consultables à l'accueil de l'Hôtel de Ville du lundi au vendredi de 8h45 à 11h45 et de 13h30 à 17h30, le vendredi 16h30.
Comptes rendus du Conseil municipal de la mandature 2014-2020.
Recueils des délibérations du Conseil Municipal de la mandature 2014-2020 :
Vous pouvez télécharger ci-dessous les recueils des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Digne-les-Bains. Ceux-ci sont également consultables à l'accueil de l'Hôtel de Ville du lundi au vendredi de 8h45 à 11h45 et de 13h30 à 17h30, le vendredi 16h30.
Recueils des actes administratifs :
Vous pouvez télécharger ci-dessous les recueils des actes administratifs de la Ville de Digne-les-Bains. Ceux-ci sont également consultables à l'accueil de l'Hôtel de Ville du lundi au vendredi de 8h45 à 11h45 et de 13h30 à 17h30, le vendredi 16h30.